CP 069 383 13 00054.

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2938W - Urbanisme appliqué

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Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

2938W/1-2938W/146

Date

2013-2020

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024

Présentation du contenu

2938W/1-2938W/146 Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : dossiers accordés.

2938W1-80 Consultations préalables (CP).

2938W/81-124 Permis de démolir (PD).

2938W/125-127 Permis d'aménager (PA).

2938W/128-142 - Autorisations spéciales (AS).

2938W/143-146 - Certificat d'urbanisme B (CU).

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes (délai de communicabilité porté à 50 ans à compter de la clôture du dossier).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Consultations préalables (CP).

Cote/Cotes extrêmes

2938W/1-80

Date

2013

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme