1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1964W/72

Cote/Cotes extrêmes

1964W/72

Date

1997-2001

Présentation du contenu

Permis de construire 1997

341/1997 : Ilôts rue des Rancy, rue de Créqui, rue Paul Bert, rue Voltaire 69003, modificatif 341M1/1997 69003 (1997-2001)

342/1997 : 20 rue J, Serlin 69001 (1997)

343/1997 : ZAC A. Courtois masse F et G 69008 (1997-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français