Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1997
341/1997 : Ilôts rue des Rancy, rue de Créqui, rue Paul Bert, rue Voltaire 69003, modificatif 341M1/1997 69003 (1997-2001)
342/1997 : 20 rue J, Serlin 69001 (1997)
343/1997 : ZAC A. Courtois masse F et G 69008 (1997-1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires