1804W/1-1804W/331
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1994
361/1994 : 12 montée St-Sébastien 69001 (1994-1995)
365/1994 : 9 rue Président Edouard Herriot 69001 (1994)
366/1994 : 61 rue A Charial 69003 (1994-2003)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires