1411WP/1-1411WP/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCTROI DE LYON : - comptabilité : perception des droits : . mesures particulières pour les comestibles, graines, fourrages, matériaux et combustibles, soieries, le transport par chemin-de-fer roulage et bateau, le transit et l'entreposage : tarification, enquêtes, réclamations, suppressions an 8-1898 . entrepôt général des liquides en transit : organisation et direction, règlement de fonctionnement, réclamation sur le mode de vérification an 13-1819 . périmètre : implantation des postes, fixation et modification des limites : projets et textes 1806-1896
Langue des unités documentaires
Mots clés matières