2234WP/1-2234WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission Organisation.
- Projet d'entreprise : rapports (1989).
- Réorganisation des services habitat et logement : rapport, correspondance (1997).
- Associations. Subventions. Fonctionnement : guide des procédures (1992).
- Service Social. Personnel. Absentéisme : rapport (1992).
- Recensement des aides indirectes : rapport (1993).
- Projet de direction. Suivi : rapports (1999-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires