342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais rive droite de la Saône : quai de l'Observance : construction, démolition, indemnisations, réclamations : procès-verbaux de section , requête, correspondance, recours au Roi en son Conseil d'Etat, arrêté préfectoral, arrêtés du Maire, compte-rendu, acte notarié, rapports 1793-1846 (mca)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières