1619WP/1-1619WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme, voirie. Chemins départementaux. Acquisitions de terrains, alignement, élargissement, affaires diverses : arrêtés, plans, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Versement de l'aménagement urbain ayant transité par les Archives communautaires, coté n° 80/416 du 28.10.80
Date d’arrivée approximative : 1999
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin départemental n° 95 : carrefour du Vinatier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires