Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/02/2003
Présentation du contenu
1-6 : Manifestations de janvier à décembre 1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément à l'article "7.Gestion du domaine public, voirie et réseau/2.Voirie routière/3.Occupation du domaine public" de l'instruction de 2014, le versement initial de 240 articles a été trié : seuls les dossiers des manifestations ont été conservés (échantillonnage année en 3), les dossiers de travaux et déménagement ont été éliminés le 14/09/2021 (BE n° 2021/117).
Mode de classement
classement chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Documents en relation
1968W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Demandes, fiches de suivi, plans, croquis, comptes rendus de réunion.