2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
355/2003 et 356/2003 : 13 rue Clos Savaron 69004
359/2003 : 12 rue de Fos-sur-Mer 69007
360/2003 : 11 rue Duguesclin 69006.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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