686WP/1-686WP/97
![Recherches Archives de Lyon](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.36348587fba048236de303fce4d97a91.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : registres an VII-1956
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996. Analyse inexacte (voir UD) à refaire. CD le 03/04/2009.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE: - actes judiciaires soumis à l'enregistrement: répertoire 1897-1903
Langue des unités documentaires
Mots clés matières