Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : levées et réquisitions de marins : instructions, engagements, intendance : registres, inventaires, avis d'adjudication, actes officiels, certificats administratifs 1793-1913
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Levée et réquisition de marins : . Réglementation et instructions : circulaires, arrêtés, délibérations du conseil municipal, actes administratifs, affiches 1794-1913 . Engagements volontaires : certificats de bonne vie et moeurs portant cachet de l'arrondissement, correspondance 1793-1803 . Intendance : habillement, subsistance : correspondance administrative, inventaires, avis d'adjudication 1794-1803 . Organisation des troupes d'artillerie de marine : visas des enrôlements volontaires : registres n°1 et 2, répertoire alphabétique n°1 an 12 (1804)-1815
Mode de classement
Arrêté consulaire du 15 floréal an 11
Langue des unités documentaires
Mots clés matières