69WP/1-69WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00042
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1957
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1957 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, ALLAROUSSE à CAUSSANEL) : formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, fiches récapitulatives annuelles des paiements, états nominatifs des services accomplis, états nominatifs des décomptes, copies d'arrêtés du maire, notes de service, états des rappels, états des retenues, états des indemnités, états nominatifs des changements, extraits d'actes d'état civil, certificats, bulletins de paie, correspondance -1957
Langue des unités documentaires
Mots clés matières