66 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

66WP/1-66WP/8

Date

1947-1958

Description physique

Notes contenant : 113-119

Importance matérielle

22

Origine

Electrocomptabilité - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement 1950-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1949-1952 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1955-1958 Rémunération des employés des internats et asiles municipaux (années 1954 à 1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) Cessation de fonctions : dossiers des agents disparus 1947-1952

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

66WP/2/3

Cote/Cotes extrêmes

66WP/2/3

Date

1948-1951

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : retenues fiscales sur salaires : versement forfaitaire de 5% : propositions d'ordonnancement, état des versements, note de service 1948-1951

Langue des unités documentaires

Français