1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8034 à 8055 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (10 rue du Transvaal, 1 crs Gambetta, 51 crs Charlemagne, 1 rue du Plat, 20 rue Calliet, 33 rue de Brest, 7 rue C. Roy, 83 rue de Marseille, 4 montée Bonafous, 28 crs H. Vitton, 7 rue des Marronniers, 304 B rue Garibaldi, 135 rue Challemel-Lacour, 52 rue L. Diebold, 10 rue Combet-Descombes, 23 rue H. Berlioz, 5 pl. des Célestins, 14 rue de la Barre, 3 rue Romarin, 11 pl. Raspail, 153 rue P. Corneille, 52 bis av. du Point-du-Jour).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires