
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
423/1986 : 7 rue de la Thibaudière 69007 (1986-1987)
424/1986 : 47 boulevard Jean XXIII 69008 (1986-1987)
425/1986 : 20 rue Albéric Pont 69005 (1986-1988)
426/1986 : 120 avenue Lacassagne 69003 (1986-1992)
427/1986 : 128 rue du Cdt Charcot 69005 (1986-1989)
429/1986 : 54-56 rue Sébastien Gryphe 69007 (1986-1987)
430/1986 : La Duchère, 350 Balmont Ouest 69009 (1986-1988)
431/1986 : 16-18 rue C. Pionchon 69003, M 221/1987 (1986-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires