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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/200

Cote/Cotes extrêmes

1841W/200

Date

1956-1995

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7243 à 7275 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (136 av. Thiers, 275-335 rue Garibaldi, 7 rue des Drs Cordier, 43 rue du Mail, 5 av. B. Buyer, 40 rue Dr A. Pont, 64 rue Mercière, 37 ch. de Montauban, 113 rue Masséna, 179 av. F. Faure, 6 rue de la Charité, 26 bis rue Lt Col. Girard, 19 rue des Trois Pierres, 23 rue P. Fabia, 36 crs de Verdun, 33 pl. Bellecour, 31 bvd Jean XXIII, 2-8-118 av. des Frères Lumière, 21 quai V. Augagneur, 86 bvd Pinel, 56 rue Jacquard, 47 av. G. Pompidou, 121 le Château - la Duchère, 3 av. de Ménival, 107 crs A. Thomas, 4 rue Confort, 33 rue des Granges, 74 crs de la Liberté, 27 rue de Nuits, 26 rue Lanterne, 15 C rue E. Fabrègue).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français