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1842 W

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Cote/Cotes extrêmes

1842W/1-1842W/27

Date

1927-2000

Importance matérielle

27

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1842W/4

Cote/Cotes extrêmes

1842W/4

Date

1989-1999

Présentation du contenu

Société d'économie mixte. Fonctionnement.

Budget

- Exercices 1989-1999 : comptes annuels, rapports, budget prévisionnel, correspondance.

- Remboursement des sommes dues par la SPAICIL à la Ville de Lyon : états récapitulatifs des dépenses, notes, correspondance (1993-1996)

Rapport de gestion : programmes d'activité, rapports annuels, guide d'utilisateur, notes, correspondance (1992-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français