Aide à la recherche

2937W - Urbanisme appliqué

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

PC 069 389 13 00152 T01.

Cote/Cotes extrêmes

2937W/169

Autres Cotes

2013/152 (Ancienne cote)

Date

2013-2014

Présentation du contenu

rue des Docteurs Cordier, rue Simondan et Termier transféré de BNP PARIBAS Immobilier Promotion Résidentiel à OPAC du Rhône.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire