2890W/1-125
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-122 : Dossiers accordés.
123-125 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2890W123 à 2890W/125 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2012/1 : 21 rue de Montbrillant, requérants M. Bedelet, M. Reverdy (2011-2012).
2012/2 : 21 rue de Montbrillant, requérant M. Constant (2011-2012).
2012/3 : 21 rue de Montbrillant, requérants M. Bloyet et M. Gavrin (2011-2012).
2012/4 : 21 rue de Montbrillant, requérante Mme Jobert (2011-2012).
2012/5 : 21 rue de Montbrillant, requérant M. Olkovik (2011-2012).
2012/6 : 21 rue de Montbrillant, requérants M. Hubert et Melle Laouennan (2012).
2012/8 : 23 rue Saint-Lazare, requérant Maître Levy (2012).
2012/11 : 9-11 rue Chambovet, requérant association Parc Chambovet (2012).
2012/12 : 9-11 rue Chambovet, requérant M. Goubet (2012).
2012/14 : 96 boulevard Ambroise Paré, requérante Maître Joëlle Jomain (2012).
2012/25 : 90 boulevard Ambroise Paré, requérants M. et Mme Maire (2012).
2012/26 : 90 boulevard Ambroise Paré, requérante Mme Vailler (2012).
2011/260 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Mme Girelli (2012-2013).
2012/35 : 30 rue du Chariot d'Or, requérant M. Krebs (2012).
2012/36 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Mme Bouvet (2012).
2012/37 : 30 rue du Chariot d'Or, requérant M. Decailloz (2012).
2012/38 : 30 rue du Chariot d'Or, requérant M. Delescluse (2012).
2012/39 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Melle Falavier (2012).
2012/40 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Mme Saillant (2012).
2012/41 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Mme Roux (2012).
2012/42 : 30 rue du Chariot d'Or, requérant M. Jayle (2012).
2012/43 : 30 rue du Chariot d'Or, requérant M. Albisson (2012).
2012/47 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Maître Véronique Vray (2012).
2012/51 : 12 quai Perrache, requérant Maître Alain Duflot (2012).
2012/77 : 1 place Abbé Larue, requérante association Philomène Magnin (2012).
2013/7 : 9-10 quai des Etroits, requérant Maître Revol (2013).
2013/66 : 1 rue Lalande, requérante Mme Debbah (2013).
2013/67 : 1 rue Lalande, requérant M. Torun (2013).
2013/84 : 125 rue des Charmettes, requérants M. et Mme Baechler (2013-2015).
2014/34 : 11 rue du Bât d'Argent, requérant SNC Bât d'Argent (2014).
2011/260 T2 : 30 rue du Chariot d'Or, requérante Mme Villa (2017).
Conditions d'accès
Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.