2216WP - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-128

Date

1970-2008

Importance matérielle

18 ml

Origine

Mission Vaise

Modalités d'entrées

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.

Développement économique.Revitalisation des friches industrielles : étude de faisabilité, notes, correspondance (1993-1998).Alignement de la rue St-Simon et relocalisation de l'entreprise SLVF : plans, notes, correspondance (1994-1997).Cession du tènement Cordier : déclaration d'intention d'aliéner, synthèse de réunion, plans, notes, correspondance (1996-1997).Acquisition du terrain Descôtes : synthèses de réunions, plans, photographie, notes, correspondance (1996-1997).Démolition et reconstruction du tènement Gabriel : synthèse de réunion, plans, notes, correspondance (1996-1998).Association des établissements du neuvième (AEN). Réunion : synthèse, notes (1997).Etude sur l'urbanisme commercial : synthèse de réunion, propositions d'études, enquête sur les comportements d'achats des ménages, notes (1997).Commande d'études à l'Agence d'urbanisme : relevé de décision, notes (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/106

Date

1993-1998

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1998 (Communicabilité vérifiée)