2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Dossier du candidat retenu. -
Lot 4, bardage bois, marché n° 128240 attribué à Farjot toitures (2012-2015).
Lot 5, isolation thermique extérieure, marché n° 128241 attribué à Ravaltex (2012-2015).
Lot 6, marché n° 138008, mur rideau polycarbonate, attribué à Pieralu (2013-2015), marché n° 148129, mur rideau, couverture polycarbonate, attribué à Galien toitures (2014-2016).
Lot 7, étanchéité de toitures, marché n° 128242, attribué à Soprema (2012-2015).
Lot 8, menuiseries extérieures et occultations, marché n° 128243 attribué à Maudoux Perrin (2012-2015).
Lot 9, serrurerie, métallerie, marché n° 128244 attribué à Denjean (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.