342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PONT SUR LA SAONE : - Pont de bateaux, Pont volant : entretien, droit de passage : correspondance, comptes, cahier des charges, devis, pétitions, délibérations du Conseil Général de la commune, relevé de paiements, rapports, convention, arrêtés, mémoires, délibérations de la municipalité, plaidoyer, soumission 1791-1834
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières