2547WP/1-2547WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 7ème arrondissement.
- Local associatif 11 rue Béchevelin (EI 07278). Acquisition d'un local : correspondance, plans.
- Stade Tola Vologe (EI 07065). Abandon de servitude de passage de véhicules avenue Tony Garnier : correspondance, plans.
- Terrain quai Fillon angle avenue Jules Carteret et 44 avenue Tony Garnier. Modification du bail : correspondance, plans.
- Aménagement du Parc de Gerland quai Fillon. Acquisition de terrains : correspondance, plans.
- Terrains place Antonin Perrin et avenue Leclerc. Echange : acte (1983).
- Groupe scolaire 13 rue Challemel Lacour. Cession : acte.
- Logement social et crèche 132-134-136 Grande rue de la Guillotière (EI 07177, 07176). Acquisition et cession de tènement et de volume : actes, correspondance, plans (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires