CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1548 - 1549) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud Dépenses faites pour l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 19 -" Restant des fraiz des entrées et nouvelles venues du roy Henry et de la Royne, faictes en la ville de Lyon, au moys de septembre MVc XLVIII, veues, carculées et arrestées le VIe janvier MVc quarante huict (v. st.) ", - Pièce N° 20 - et ordre à sire Humbert de Masso de payer " tous ceulx à qui il est deu encore, à ce jour, des frays des dictes entrées, lesquelz sont nommez dans un rolle à luy baillé, escript de la main de Me François Colaud. " - Pièce N 21 -" Ordonnance du Consulat pour prendre à change et intérestz, jusques à deus mil escuz ; pour parachever à payer les frais des entrées, "se montant sans cela à " quarante troys mil neuf cens livres ou environ. " - Pièce N° 22, 24 - Payement des personnes ayant ; figuré aux entrées, ou des ouvriers ayant travaillé à leurs préparatifs, " - Pièce N° 3 - des gladiateurs qui ont combattu le jour de l'entrée, devant le Roy, et sur le bapteau, le lendemain des entrées pour le passe-temps dudit seigneur et de la Royne ; - Pièce N° 26, 27 - d'Anthoine Vivet, chappuis, pour quatre caisses qu'il a faictes, pour mectre les grands molles qui ont servy à faire les termes. " - Pièce N 18, 28 - Requête (autographe) de Bernard Salomon, " autrement le petit Bernard, peinctre de Lyon, " pour obtenir le payement " de sa besongne et charge " et satisfaction donnée à cette requête. - Pièce N° 29, 30 - Payement à Guillaume Rovylle, " marchant lybrayre, de douze escuz solleil, pour faire imprimer l'entrée et faire tailler les figures ; " - Pièce N° 32 - à " Jehan Poitevin, cousturier, demeurant à Lyon, de 13 l. 10 s. t., pour avoir acoustré les filles des eschaffaulds, et fourny la soye dont les bizettes d'or et d'argent estoient cousues ; - Pièce N° 31 - pour avoir feit quatre pourpoin de sattin violet, pour les quatre mestres, dont l'ung estoit mestre Bernard (Salomon), et l'austre, Jehan de Roan, et l'austre, mestre Estienne Jenyn, et l'austre mestre Jehan de Romans, et avoir fourny pour lesdits quatre pourpoin, huit dozeynes de bottons, et quatre aulnes de canevars, pour doubler lesdits pourpoin ; " - Pièce N° 33, 34 - à Jehan Coste, " ymagier, de 25 l. 5 s. t., pour reste du prisfait des escussons qu'il a fourniz. et les crochetz pour pendre lesdites armes et escussons ; " de 50 l. t. - Pièce N° 35, 36 - à Maurice Sève, " pour avoir conduict les fraiz de l'entrée ; " - Pièce N 37 -" à Me Claude Chambéry, pour plusieurs veillées par luy faictes, à faire la Fortune et autres pièces, oultre ses journées ; " de 3 l. 5 s. - Pièce N° 39 - à " Jehan de Crane, painctre, pour les deux enseygnes qu'il a doré au devize du Roy et de la Royne, pour mettre au bateau sur la rivière ; " - Pièce N° 40, 41 - à Pierre Frèrejehan, " de 35 escus soleil, pour reste du pris fait du pont qu'il a fait derrière l'église St-Jehan, tirant droit à Rontallon, pour le passaige des gens de pied. " - Pièce N° 2 -" Parties fournyes par Gonyn du Bourg et Jehan Malezieu, pour les entrées du Roy et de la Royne, en étoffes pour pavillons, chausses des Gladiateurs, vêtement de l'Immortalité, fille de Simon Cofreis, au gran palais de Diane, nyepce du sieur Jehan Guiraut, des filles qui accompaignoient Diana, l'une, fille de feu le grant André, et l'une, fille de Jacques de Brépio ; de Palas, fille de feu Montaignard ; de Neptune, au Change ; de Vertu, fille de sieur André de la Roze ; " etc., etc. - Pièce N° 3 - Payement " des baptelliers de Saint-Vyncent, pour avoir essayé les bapteaulx préparés pour ladicte entrée ; pour avoir mené les bateaulx, lendemayn des entrées, au devant le lougis du Roy ; - Pièce N° 22 - des gladiateurs, pour avoir esté dans lesdits bateaulx, durant deux jours, pour faire les bateries sur l'eau, pour le passe-temps du Roy ; de quatre gaigne-deniers, qui ont gardé l'eschaffault St-Esloy, jour et nuyct, l'espace de VIII jours, atendant lesdictes entrées, et durant lesdits deux jours. " - Pièce N° 6 -" Rolle de la sable et gravier, qui a esté mys parmy les rues, tant sur les pontz du Rosne et de la Saonne, que le long de la grand rue, puys la porte de Bourgneuf, jusques au cloistre Saint-Jehan. " - Pièce N° 52 - Mandat de 40 l. t. au profit de Pierre Jaquet, " masson, tailleur d'ymages, pour avoir fait le Temps, aussi la Fame. " - Pièce N° 57 - Payement à " François Colongier et Laurens Batisfoy, affaneurs de Lyon, de seze festons ou chappeaux de buys, à mectre autour des armoyries du Roy et de la Royne ; " - Pièce N° 60 - à Mathieu de Mays, " arquebustier, de 95 l. 10 s., pour les fuzées et feux artificielz, qu'il a faict ; " - Pièce N° 63, 64 - à Mathieu Vaubertrand, " baptelier, de 4 l. 10 s., pour avoir gouverné et conduict les bapteaulx sur l'eau, pour le passe-temps du Roy ; " - Pièce N° 1 -" de troys hommes, quy ont gardé la tapisserye de l'échaufault de Veze, là où estoit le roy à l'entrée. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes