1551WP/1-1551WP/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Achats
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Achats de fournitures : marchés publics (1975- 1996).
ADMINISTRATION GENERALE
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE ACHAT : Fournitures (Appel d'offres et marchés négociés : acte d'engagement, rapport de présentation (312), bordereaux de prix, PV d'ouverture et de résultats, règlement de la consultation, CCP, CCTP, déclaration du candidat, certificats, délibérations : de 2028 à 2043 (1993)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières