1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/153

Cote/Cotes extrêmes

1757W/153

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

642/1990 12 quai St Vincent ; contentieux (1992-1993).

643/1990 Zac de Monplaisir, av. des Frères Lumière 69008.

644/1990 91 bis rue de la Balme 69003.

646/1990 31 rue des Capucins 69001 ; modificatif 64/1992 ; transféré 588/1992.

648/1990 36 av. des Acacias 69003.

650/1990 109 rue Joliot-Curie 69005 ; modificatif 698/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français