1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
642/1990 12 quai St Vincent ; contentieux (1992-1993).
643/1990 Zac de Monplaisir, av. des Frères Lumière 69008.
644/1990 91 bis rue de la Balme 69003.
646/1990 31 rue des Capucins 69001 ; modificatif 64/1992 ; transféré 588/1992.
648/1990 36 av. des Acacias 69003.
650/1990 109 rue Joliot-Curie 69005 ; modificatif 698/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires