Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2052 à 2083 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 8 place T. Rebatel, 28 montée du Gourguillon, 12 rue du Plat, 59 rue Louis, 17 rue Saint-Jean, 27 rue A. Laviolette, 2 rue L. Carle, 7-32 rue du Pofesseurr J. Nicolas, 127 avenue Jean Jaurès, 4 rue Saint-François, 28 rue Pierre Corneille, 39 rue F. Jacquier, 10 rue J. Julien, 167 cours Lafayette, 68 cours R. Vitton, 27 rue de Sèze, 1 rue Lebrun, 8 quai Saint-Vincent, 7 rue de Condé, 2 chemin Feuillat, 19 rue Mercière, 14 rue Barrier, 167 cours Lafayette, 28 rue Waldeck-Rousseau, 100 avenue de Saxe, 30 rue de l'Ordre, 16 rue Lieutenant Colonel Prévost, 57 rue Masséna, 6 place Gabriel Péri, 327 Balmont - La Duchère, 5 montée de Fourvière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires