Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or, relatif aux passe-ports délivrés par la municipalité de Ville-Affranchie. Du 12 frimaire, l'an 2e de la république française [2 décembre 1793], une et indivisible

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1C/309324/SAL-1C/309470

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 4 : 300 000 à 399 999 : brochure jusqu'à 25 cm hauteur

Cote/Cotes extrêmes

1C/309372

Modalités d’acquisition

Achat

Mention de responsabilité

signé Rameau, président ; H.M.F. Vaillant, secrétaire-général

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Dijon

Nom d’imprimeur ou de fabricant

P. Causse

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

1 vol. (2 p.)

Composition du matériau

Brochure, Papier

Dimensions et unité de dimensions

tranche 4 : 300 000 à 399 999 : brochure jusqu'à 25 cm hauteur, 25 cm

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

1793

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 9582

Autres notes

Prix : 30 euros

Mots clés matières

Mots clés typologiques