2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/16

Cote/Cotes extrêmes

2327W/16, 2327 W 16 (Ancienne cote)

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

52/2001 : 21 rue des Fossés de Trion (2001-2003)

53/2001 : 10 rue F. Vernay (2001)

54/2001 : 23 rue Longefer (2001)

55/2001 : 13 rue Gal André, T1 (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français