Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0690/1996 : 18 montée Allouche 69001
0691/1996 : 17 rue de la Métallurgie 69003
0692/1996 : 239 rue Paul Bert 69003
0693/1996 : 84 avenue Félix Faure 69003
0694/1996 : 73-75 rue Saint Maurice 69008
0695/1996 : 1 rue Joseph Chalier 69008
0696/1996 : 2 impasse des Mûres 69005
0697/1996 : 11 rue Saint Paul 69005
0698/1996 : 9 rue des Anges 69005
0699/1996 : 41 rue Hector Berlioz 69009
0700/1996 : 15 quai Tilsitt 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires