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14II - Fonds Morand de Jouffrey

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Cote/Cotes extrêmes

14II

Date

1463-1910

Origine

Famille Morand

Modalités d'entrées

Pierre Morand

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

14II/1-14II/123

Date

1463-1910

Cote/Cotes extrêmes

14II/55/1-14II/67

Cote/Cotes extrêmes

14II/60-14II/67

Date

19e siècle

Jurisprudence

Cote/Cotes extrêmes

14II/67

Date

1823-1848

Présentation du contenu

1°) Numéros isolés de revues juridiques (4).
2°) Imprimés concernant d'autres cours que celles du Nord.
3°) Thèses de droit
4°) Jurisprudence de la cour d'appel, de Lyon :1823 (1-3) ; 1827(1-6, 8, 10, 11-12) ; 1842(6-7) ; 1844(3-8, 11-12) ; 1845(5-12) ; 1846(364, 9-10) ; 1847(5-12) ; 1848(1-2).

Langue des unités documentaires

Français