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2522 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2522WP/1-2522WP/84

Date

1992-2012

Importance matérielle

84

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux ; Direction des Travaux. Bâtiments communaux. Travaux : DOE, DIUO, plans.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2522WP/82

Cote/Cotes extrêmes

2522WP/82

Date

2003

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Groupe scolaire Montbrillant (EI n°03371). Construction (opération n°03371002) : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (lots 8 à 14), dossier des interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français