922 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

922WP/1-922WP/103

Date

1770-1947

Description physique

Notes contenant : 1-145

Importance matérielle

521

Origine

6ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : 6ème bureau

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)

6EME BUREAU

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

922WP/41/3

Cote/Cotes extrêmes

922WP/41/3

Date

1908-1919

Présentation du contenu

RUE DE L'ETERNITE, 3ème arrondissement: - vente de terrain: cahier des charges, plan, rapport, arrêté, correspondance 1908-1909 - vente de terrains rue de l'Eternité, rue de l'Epargne, rue de la Solidarité: rapports, procès verbal de mensuration, acte de vente, arrêté, correspondance, plan 1909-1914 - acquisition de terrain: plan, rapport 1919

Langue des unités documentaires

Français