2289 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/1-2289WP/43

Date

1980-2008

Importance matérielle

43

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2289WP/39

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/39

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Economie sociale et solidaire. Attribution de subventions :

- Epicerie solidaire, La Passerelle d'Eau de Robec : dossier de présentation, plaquettes de communication, comptes rendus, délibération, convention, dossiers de subvention, documents comptables, mandatement, diagnostic stratégique, correspondance (2002-2006).

- Association Inaise : délibération, dossier de subvention, documents comptables, mandatement, correspondance (2005).

- Société Coopération financière La Nef : délibérations, convention, dossiers de subvention, documents comptables, mandatement, correspondance (2005-2006).

- Association pour le Droit à l'initiative économique (ADIE) : dossier de présentation, documents comptables, mandatement, correspondance (2005-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français