2289WP/1-2289WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Economie sociale et solidaire. Attribution de subventions :
- Epicerie solidaire, La Passerelle d'Eau de Robec : dossier de présentation, plaquettes de communication, comptes rendus, délibération, convention, dossiers de subvention, documents comptables, mandatement, diagnostic stratégique, correspondance (2002-2006).
- Association Inaise : délibération, dossier de subvention, documents comptables, mandatement, correspondance (2005).
- Société Coopération financière La Nef : délibérations, convention, dossiers de subvention, documents comptables, mandatement, correspondance (2005-2006).
- Association pour le Droit à l'initiative économique (ADIE) : dossier de présentation, documents comptables, mandatement, correspondance (2005-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires