1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
01/1990 3 rue Piperoux 69003.
02/1990 29 rue des Aqueducs 69005, modificatif 469/1990.
03/1990 174 rue Cdt Charcot 69005, modificatif 340/1991.
04/1990 185 av. F. Faure 69003, permis de démolir 225/1989, annulé 620/1989, modificatif 164/1991, abrogé 384/1992.
05/1990 82 rue S. Gryphe 69007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires