1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/1

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1

Date

1989-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

01/1990 3 rue Piperoux 69003.

02/1990 29 rue des Aqueducs 69005, modificatif 469/1990.

03/1990 174 rue Cdt Charcot 69005, modificatif 340/1991.

04/1990 185 av. F. Faure 69003, permis de démolir 225/1989, annulé 620/1989, modificatif 164/1991, abrogé 384/1992.

05/1990 82 rue S. Gryphe 69007.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français