1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2561 à 2603 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (7 rue G. Brissac, 106 boulevard de la Croix-Rousse, 54-72 avenue de Saxe, 106 avenue Lacassagne, 28 bis rue Chazay, 66 rue Saint-Michel, 17 rue du Docteur Rebatel, 51 rue Saint-Georges, 104 rue Ney, 50-125-171 cours Lafayette, 76 rue P. Audry, 4 rue Terraille, 75 rue de Cuire, 11 impasse Secret, 24 rue Sully, 192 rue Cuvier, 31 bis rue Saint-Nestor, 60 rue Mazenod, 50 rue Saint-Jean, 9 rue Chambovet, 48 rue Commandant Ayasse, 32 rue Saint-Michel, 235 rue Duguesclin, 35-37-39 cours H. Vitton, 47 rue E. Rochette, 30 rue Godefroy, 2 rue J. Jullien, 270 route d'Heyrieux, 184 rue Bataille, 114 rue Saint-Georges, 96 rue Vauban, 90 rue du Commandant Charcot).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires