1065 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1065WP/1-1065WP/15

Date

1946-1971

Description physique

Notes contenant : 155-175

Importance matérielle

19

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 474

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : réglementation ; exploitation des parcs de stationnement ; accidents sur la voie publique ; administration du service 1946-1971

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en octobre 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1065WP/11/1

Cote/Cotes extrêmes

1065WP/11/1

Date

1950-1969

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : nuisances sur la voie publique : - pollution atmosphérique : correspondance, coupures de presse, textes officiels, rapports 1950-1969 ; - bruits de la circulation : correspondance, coupures de presse, textes officiels, rapports 1950-1968

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français