2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-96

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/94-96

Date

2001-2006

Présentation du contenu

Subventions attribuées, relations avec la Caisse d'allocations familiales (CAF).

Projets (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/95

Date

2005-2005

Présentation du contenu

Bilan de l'action, état des dépenses et des recettes, compte de résultat, annexe budgétaire, complément d'information, attestations.