Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1580 - 1581) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur. - Pièce N° 1 - Paiement à " Louys de Rochefort, advocat es cours de Lyon, pour avoir prononcé l'oraison doctorale, le jour de la fête St-Thomas ". - 1580 Pièce N° 2 - Paiement aux arquebusiers chargés d'accompagner les nouveaux consuls. - Pièce N° 3 - Remboursement des sommes avancées par Guyot de Masso le jour de la fête St-Thomas. - août 1581 Pièce N° 5 - Paiement à Rolet Ligeret, tailleur, " pour la fasson et baston de l'enseigne des arquebousiers de lad. ville, faicte pour la monstre qu'ilz firent aux festes de Penthecostes dernier ". - Pièce N° 6 - Paiement des " archiers du chevalier du guet qui ont assisté à l'exécution ou fustigation naguères faicte, a nostre dilligence et poursuytte, par l'exécuteur de la haulte justice, à la personne de Humbert Dumont, savattier - Pièce N° 7 - Paiement à deux sergents de la compagnie des arquebusiers. - Pièce N° 8, 9 - Fournitures pour les robes consulaires. - Pièce N° 10 - Don de confitures à divers seigneurs. - Pièce N° 11 - Remboursement à Nicolas Dorlin de la somme qu'il a avancée en 1564 " pour parfaire la somme de mil escuz dont quelques particulliers bourgeoys, au nom de lad. ville et communaulté feirent don gratuit à mons. le duc de Nemours, pour lors gouverneur et lieutenant général pour le roy en lad. ville - Pièce N° 12, 13 - Présents au duc de Mayenne. - Mandement de 1581 Pièce N° 14 - Lettre du roi a Mr de la Mante, pour lui annoncer l'arrivée d'un ambassadeur turc. - septembre 1581 - Mandat pour le conseiller Bullioud. - Pièce N° 18 - Fourniture de vaisselle. - Pièce N° 19 - Fourniture de torches pour accompagner les consuls au sortir des séances. - Pièce N° 20 - Reliures et fournitures de papier par Geoffroy Galliand. - Pièce N° 21 - Fourniture de papier " por faire les billets de la garde de nuictz ". - Mandement du 22 décembre 1580 Pièce N° 22 - Don de velours noir à " l'autel de l'hospital ". - Etrennes de Dupuys, clerc d'Arnaud Neyron. - Pièce N° 24 - Paiement de l'imprimeur Jean Pillehotte. - Billets tirés par Guyot de Masso pour paiements divers.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes