Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1521 - 1522) Pièces justificatives de dépenses par Veran Chalendat Dépenses pour les hôpitaux et les malades
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Véran Chalendat, receveur des deniers communs de la ville de Lyon. - Etats, mémoires, mandats et quittances - Dépenses pour les hôpitaux et les malades. - Pièce N° 1, 2, 4, 5, 6 - Subventions accordées par la ville à l'hôpital Saint-Laurent des Vignes spécialement affecté aux pestiférés. - Pièce N° 3 - Honoraires alloués a -" Edouard Grant, bourgeois citoïen de Lyon pour avoir vaqué durent l'année dernier passée finie à la fin de septembre dernier passé à la conduicte de la peste qui a regné ainsi quil a pleu a Dieu en ladite ville, faire mener et conduire les malades et infectz à Saint-Laurent qui est pour ce faire ordonné, faire barrer les maisons infectées et netoyer " - Pièce N° 7 - A " Gonyn Paulmier pour avoir vacqué avec Claude Bergeron au fait et conduicte de l'ospital Saint-Laurent et de la peste jour et nuyt pour conduire les barbiers et serviteurs dudit Saint-Laurens qui venoient visiter et quérir les malades et suspectz de peste faire barrer et clore les maisons infectées jour et nuyt ordinairement depuis trois moys ença ". - Pièce N° 11 folio 2 verso et suite - Etat des fournitures en drogues " medessines et aultres marchandises lactives faitz du commandement de Mons Me Andrien Briand conseillier et premier médecin du Roy, par Pierre Gauteret, appoticaire aux hospitaulx du Rosne et Saint-Laurent des Vignes à cause des Pestifereux " depuis de 26 novembre 1518 tablettes préservatives, pouldres cordialles a prendre tous les mactins, oppiale preservative fecte selon recepte, heaux cordialles et préservatives. Siropt de lymonibus, orge mondé, pruneaux de Tours, anys, coriandres confictes, borse a clistère, sucre, amandes, saffran, ensens, savon de gayete, métridat, ris, triacle, poudre cordialle ou entre spolium serpentis, reubarbe unquentum basilliconis, unguentum papuléonis, huille rosat, huille violat, huille de camomille, huille de lys, dyacatholicôn boteilles eau de chardon benist, eau de scabiose, argent vif, plomb brullé, galbanum, miel rosat, miel violat, huilles d'amandes doulces, emplastres actractifs pillules préservatrices pour tenir en la bouche ou entre razma unicorni, unguent apostollorum restaurant fecte avecques conserves préservatives ou entre demye once perles et aultres poudres cordialles avecque pelins de gemmis prout censilliatoris et ung quarteron or fin contenant trois livres pour donner à manger aux malades pour leur resjouyr le cueur, ordonné par mons. Me Andrieu, grenades esgres, sirop de papavère, cantharides, unguent albon camphoratum unguent comitis poudre d'iris, céruze de irenize, deffensi ou entre sanguinis dragonis, etc., etc. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes