Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations. Groupe scolaire les Géraniums. Restructuration et extension : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Groupe scolaire les Géraniums. Restructuration et extension :
- Projet modificatif gymnase : études, plans (2005).
- Conseil municipal : délibérations (2004-2006).
- Bilan financier de l'opération (2003).
- Travaux de branchement aux réseaux concessionnaires : plans, factures, correspondance (2005-2006).
- Travaux après réception sur marchés à BDC : factures, rapport d'inspection, dossier de sécurité, rapport de vérification (2006-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires