Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1521 - 1522) Pièces justificatives de dépenses par Veran Chalendat Dons gracieux offerts par la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Veran Chalendat, receveur des deniers communs de la ville de Lyon. - Dons gracieux offerts par la ville. - décembre 1521 Pièce N° 1 - Don de trente-deux simaises " de vin blanc et clairet, au pris de seize deniers la symaise a Mons de Bayard, lieutenant du Daulphiné luy estant en ceste ville venant de cour ". - 13 mars 1521 Pièce N° 2 - De vingt-huit simaises à Mons d'Avullat, président du Daulphiné ; - de soixante-dix simaises à Mons Nicolay, premier président des comptes à Paris ; " - Payé le 13 mars 1521 Pièce N° 4 - de vin muscadet et ypocras aux ambassadeurs des cantons de Souysses qui allaient devers le roy au baptizement du filz dudit seigneur " ; - février 1522 Pièce N° 5 - de 12 plats d'argenterie pesant 35 marcs 5 onces 18 deniers six grains, fournis par Ponson Odoard, au prix de 14 livres le marc : " savoir six à Mons Robertet (trésorier) et les autres six à mons. le général de : Languedoc, messre Henry Bohier " ; - juillet 1522 Pièce N° 8 -" de deux esguières et ung bassin argent pesant treize marcs sept onces, douze deniers achapté à Pierre Cresvecueur, geolier de Paris au pris de quinze livres tournois le marc, à Mons. le seneschal de Lyon, Messre de Chevrières seigneur dudit lieu, à cause de son nouvel advénement en la sénéchaussée dudit Lyon " - Pièce N° 11, 13 -" Parties de vin donné et présenté de par la ville à Messrs les chancelliers de France, généraulx trésoriers et autres gros personnaiges suyvans la cour, depuis le Ve jour d'avril mil cinq cens vingt-ung avant Pasques, auquel jour le roy arriva en ceste d. ville, jusqu'au XXIII juillet en suyvant M Vc vingt et deux que ledit sr s'en alla de ladite ville ". - Pièce N° 12 -" par aultres tailles et oches" vin compté avec les oches
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes