2547 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/1-2547WP/15

Date

1972-2006

Importance matérielle

15

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

2547WP/5

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/5

Date

1988-2005

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 3ème arrondissement.

- Espaces publics 1 rue Verlet Hanus, 221 rue de Créqui (EI 03372). Acquisition de locaux : acte, correspondance, plans (2005).

- Terrain 20 rue Villeroy (EI 030740). Cession : acte, correspondance, plans (2005).

- Crèche 40-40 bis cours Richard Vitton et 31 rue Antoinette (EI 03377). Acquisition de locaux : acte, correspondance, plans (2003).

- Immeuble 41 rue Voltaire (EI 03361). Cession à la SERL : acte, correspondance, plans (2002).

- Locaux associatifs 47 rue Voltaire. Acquisition à la SERL : acte, correspondance, plans (1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français