321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DU BON PASTEUR, 1er arrondissement : - Prolongement de la dite rue = Rue Masson = Rue Maurice : affaires judiciaires, indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport 1858-1860 - Proposition d'acquisition de terrains d'un passage dit Perron du Bon Pasteur communiquant de la dite rue avec la montée du Mont Sauvage : rapport, plan, correspondance 1880-1881 - Elargissement : cession de terrains : correspondance, délibération, procès verbaux de mensuration, actes de vente 1891-1893
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières