321 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/30/6

Cote/Cotes extrêmes

321WP/30/6

Date

1858-1893

Présentation du contenu

RUE DU BON PASTEUR, 1er arrondissement : - Prolongement de la dite rue = Rue Masson = Rue Maurice : affaires judiciaires, indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport 1858-1860 - Proposition d'acquisition de terrains d'un passage dit Perron du Bon Pasteur communiquant de la dite rue avec la montée du Mont Sauvage : rapport, plan, correspondance 1880-1881 - Elargissement : cession de terrains : correspondance, délibération, procès verbaux de mensuration, actes de vente 1891-1893

Langue des unités documentaires

Français