2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°08295
Opération n° 08295001
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°08295
Opération n° 08295001
Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 128164 attribué à Nesso (2012-2016).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 128179 attribué à AASCO (2012-2014).
Mission de contrôle technique, marché n° 128180 attribué à Qualiconsult (2012).
Dossier de procédure des lots 1 à 3 et 5 à 8 (2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.