1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultations préalables 1996
33/1996 : 72-74 rue Pierre Corneille 69003
34/1996 : rue Antoine Lumière 69008
35/1996 : 12 montée saint Laurent 69005
36/1996 : rue Roquette 69009
37/1996 : 7-9-11-13 Roger Bréchan 69003
38/1996 : 38 rue Saint Maurice, 40 rue Saint Mathieu 69008
39/1996 : 35 chemin de Serin 69004
40/1996 : Angle rue de Cuire, rue Rosset 69004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires