2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Quai Claude Bernard, licence n° 2027 (translation : provient du 64 Quai Pierre Scize) (1982-2010).
Quai Claude Bernard, licence n° 2024 (translations : provient du 1 place Tobie Robatel ; provient du 36 Quai Pierre Scize ; provient du 43 Quai St Vincent) (1986-2008).
Quai Claude Bernard, licence n° 2194 (translations : provient du 1 avenue du Plateau, La Duchère ; provient du 161 cours Albert Thomas ; provient du 2 rue Pelletier (1986-2000).
Quai Claude Bernard (face au 20), licence n° 2292 (translation : provient du 52 rue de l'Université) (1983-2004).
Quai Claude Bernard, licence n° 383 (translations : provient du 10 place Charles Béraudier ; provient du 20 rue Creuzet ; provient du 19 boulevard des Brotteaux ; provient du 97 route de Vienne) (1985-2007).
Quai Claude Bernard, licence n° 3862 (translation : provient du 10 place Charles Béraudier) (1996-2006).
Quai Claude Bernard, licence n° 3269 (translation : provient du 11 Quai Pierre Scize) (1956-2011).
Quai Claude Bernard, licence n° 2349 (translations : provient du 65 Quai Pierre Scize ; provient du 40 cours de Verdun) (1990-1999).
17 rue Benoit, licence n° 121 (1977-1997).
17 rue Benoit, licence n° 2197 (translation : provient du 20 rue Sainte-Catherine) (1983-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.