Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Points sur les missions territoriales, journée d'échange inter-agglomérations : compte rendu de réunion, liste des participants, textes des interventions, Schéma de développement économique, note d'actualité n° 1, notes, correspondance (1995-2003).
- Changement de destination de locaux. 43 rue P. Dupont, 10 pl. Tabareau, 14 rue P. Blanc, 12 rue R. Leynaud, 24 bis Montée St-Sébastien : plans (1999-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires