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2739WP - Aménagement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Mots clés matières

urbanisme, patrimoine architectural, logement, construction, habitat urbain, aménagement foncier, opération d'urbanisme, restructuration urbaine

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-13

Date

1989-2012

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-10

Date

1989-2011

Transfert de l'instruction des autorisations d'urbanisme de la Ville de Lyon à la Communauté urbaine.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/2

Date

1995-1999

Présentation du contenu

Réorganisation du service : notes, rapports, correspondance (1995-1999).
Projet de service : études, rapports, notes, organigramme des services, guide des procédures, lettre thématique du Cadre de vie "la Venelle" (1997-1998) (3 numéros).
Suivi du plan performance : dossier de pilotage (1997).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)