517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Service des eaux : . projet de réorganisation du service suite à la généralisation des compteurs d'eau : questions relatives au statut et aux salaires : instruction du maire, procès-verbal de délibération du conseil municipal, rapports, correspondance, états des effectifs et des salaires, règlements du personnel, statut 1931-1933 . congés maladie : certificats médicaux, autorisation de congé, note de service, correspondance 1922-1925 . promotions : copies des arrêtés du maire, états nominatifs des employés, rapports 1911-1929
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes